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Conditions Générales de Vente

Prestations de Services

Accompagnement, coaching, création et animation d’évènements psycho-ludiques

Montant TTC des prestations

Consultations individuelles : 60€/heure

Evénements, stages et ateliers ponctuels en fonction des prestations.

Modalités de paiement

Modes de paiement autorisés: Règlement par Chèque ou Espèces.

Conditions de paiement: 100% en paiement comptant, dû à la date de la prestation.

En cas de retard de paiement, les pénalités de retard sont fixées à 20%. Et le montant de l’Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement (art. L 441-9, I, alinéa 5 et D 441-5 du Code de commerce) est de 40 euros, dû de plein droit et sans formalité.

La TVA est non applicable selon l’article 293 B du CGI.

En vigueur au 02/08/2023